Le copyright, c’est quoi déjà?

Le droit d’auteur sur Internet est souvent mal compris ou mal interprété. En tant que bloggeur, vous devez être parfaitement informé quant à vos obligations et droits en matière de copyright afin d’éviter tout problème éventuel qui peut résulter de mauvais usage d’informations ou de moyens sur le net.

Le droit d’auteur : notions générales

Selon Wikipédia, « le droit d’auteur fait partie du patrimoine de celui-ci. Juridiquement, il forme une catégorie autonome de droits patrimoniaux, car il n’est ni un droit réel portant sur une chose, ni un droit de créance exercé à l’encontre d’un débiteur.

Le droit anglo-saxon connaît la notion de copyright qui ne recouvre que la part patrimoniale du droit d’auteur (voir infra pour la distinction entre ces deux notions). »

Le droit d’auteur est généralement symbolisé par ©, (c) ou (C).

Le droit d’auteur concerne toute production littéraire (articles, histoires, etc.), production graphique, programme d’ordinateur, etc. ; et a pour objectif de protéger le droit de l’auteur à avoir un profit commercial de son travail. Dans le droit de l’Union Européenne, une œuvre entre dans le domaine public 70 ans après la mort de son auteur, ainsi toute œuvre est protégée par copyright aussitôt qu’elle est crée pendant toute la durée de votre vie, plus 70 ans.

En France, Le droit d’auteur est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

Le droit d’auteur : c’est aussi sur Internet

Le droit d’auteur s’applique aussi sur toute propriété littéraire, artistique ou scientifique sur le net.

En tant que bloggeur, vous vous portez responsable du contenu de votre blog, ainsi que les commentaires qui y sont publiés. Vous n’avez pas toujours le droit de modifier ou supprimer les commentaires, ils ne sont pas votre propre propriété pour que vous les manipuliez. Il vaut mieux expliciter votre manière de traiter les commentaires sur votre blog pour éviter les malentendus ou problèmes qui peuvent en être engendrés.

Si vous avez envie de partager avec vos lecteurs un article qui appartient à quelqu’un d’autre, vous devez en citer une partie, et poster un lien vers l’article original. Il ne faut surtout pas publier l’article en intégralité sans la permission de son auteur. C’est d’ailleurs la pratique correcte qui est répandue sur les blogs. Pourtant, il faut vérifier s’il n’est pas stipulé quelque part que l’auteur interdit toute utilisation, même partielle, de son œuvre.

Aussi vous n’avez pas le droit de traduire le travail des autres sans leur permission.

L’utilisation ou traduction du travail des autres sans permission vous expose au risque d’être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon. En matière de copyright, il y’a un principe de « de minimis », qui stipule que le droit d’auteur ne s’intéresse pas à certaine choses minimes comme les titres de journaux qui ne sont pas protégés par copyright, ou certaines formes de copies d’autres travaux. Mais il est très difficile de juger si un travail est classé sous « de minimis » ou pas.

Pour toute question relative au droit d’auteur, n’hesitez pas à consulter un juriste.

Article rédigé par Administrator